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Louis XVIII

Monté sur le trône grâce aux victoires des souverains alliés, Louis XY111 « octroya » (4 juin 1814) à ses sujets une Charte constitutionnelle : le Sénat impérial fut remplacé par une Chambre des pairs ; le Corps législatif de l'Empire devint, sans élection nouvelle, la Chambre des députes. Par une ordonnance du 22 juin, le roi décida que « l'Université de France observerait les règlements en vigueur, jusqu'à ce qu'il eût pu être apporté à l'ordre existant de l'éducation publique les modifications qui seraient jugées utiles ». Le grand-maître Fontanes fut maintenu dans ses fonctions, et, par une circulaire aux recteurs 30 juin), il fit savoir que, « le trône de saint Louis étant relevé, sa religion devait régner plus que jamais dans toutes les écoles de la France ». Les écoles militaires de Saint-Cyr et de Saint-Germain furent supprimées ; l'Ecole militaire de Paris fut rétablie sur les bases de 1751, ainsi que l'école militaire de la Flèche. Un nouveau règlement sur la discipline et les études des lycées et collèges fut édicté le 28 novembre 1814.

Cependant le parti des « ultras », qui demandait la destruction totale de l'Université, et qui voulait remettre entièrement l'éducation publique entre les mains de l'Eglise, faisait tous ses efforts pour arriver à son but. Il obtint d'abord une ordonnance (5 octobre 1814) qui soustrayait les écoles secondaires ecclésiastiques à la juridiction de l'Université, dispensait leurs élèves de suivre les cours des lycées et collèges, les affranchissait de la rétribution universitaire et du certificat d'études, et permettait que ces écoles fussent placées à la campagne. Puis il fit rendre la grande ordonnance du 17 février 1815, rédigée par Royer-Collard, qui supprimait la charge de grand-maître, abolissait la rétribution universitaire, et affectait aux dépenses de l'instruction publique un million à prendre sur la liste civile ; remplaçait l'Université unique par dix-sept universités provinciales gouvernées chacune par un conseil et un recteur, et confiait la surveillance générale de l'enseignement à un Conseil royal de l'instruction publique, dont la présidence était donnée à M. de Bausset, ancien évêque d'Alais.

Mais avant que cette ordonnance eût pu être mise à exécution, Napoléon, évadé de l'île d'Elbe, débarquait au golfe Jouan (1er mars) et rentrait à Paris (20 mars). Presque aussitôt (décret du 30 mars), il rétablit, sur les bases du décret du 17 mars 1808, l'Université impériale, qui reprit une existence éphémère pendant les Cent-Jours.

Après Waterloo, le roi, remonté sur le trône, prêta l'oreille aux conseillers qui l'engageaient à ne pas supprimer l'édifice universitaire. Le 15 août 1815parut une nouvelle ordonnance royale, abrogeant et remplaçant celle du 17 février précédent. « Notre ordonnance du 17 février, disait le préambule, n'ayant pu être mise à exécution, et les difficultés des temps ne permettant pas qu'il soit pourvu aux dépenses de l'instruction publique ainsi qu'il avait été statué par notre ordonnance susdite [c'est-à-dire ne permettant pas d'abolir la rétribution universitaire et de prendre un million sur la liste civile] ; voulant surseoir à toute innovation importante dans le régime de l'instruction, jusqu'au moment où des circonstances plus heureuses, que nous espérons n'être pas éloignées, nous permettront d'établir, par une loi, les bases d'un système définitif, nous ordonnons ce qui suit » : L'ordonnance prononçait le maintien provisoire des académies telles que les avait instituées le décret de 1808 ; le rétablissement de la taxe du vingtième ; l'institution d'une commission de cinq membres, appelée Commission de l'instruction publique, chargée d'exercer, sous l'autorité du ministre de l'intérieur, les pouvoirs précédemment attribués au grand-maitre et au Conseil de l'Université, ainsi qu'au chancelier et au trésorier. Les cinq membres de la Commission furent Royer-Collard, président, G. Cuvier, Silvestre de Sacy, l'abbé Frayssinous et Guéneau de Mussy. Les lycées prirent le nom de collèges royaux (décision du 22 août 1815).

Ce maintien « provisoire » d'une organisation que le parti de la « Congrégation » déclarait tyrannique et attentatoire aux droits de l'Eglise souleva, dans le camp des ultras, les plus vives réclamations ; nous ne ferons ici que rappeler les luttes de tribune et la guerre de brochures qui marquèrent les années 1816 et 1817, en renvoyant pour les détails aux articles spéciaux.

Royer-Collard signala son passage à la tête de la Commission de l'instruction publique par la promulgation de l'ordonnance du 29 février 1816, élaborée par G. Cuvier, Rendu et De Gérando : ce fut presque la seule mesure prise par la Restauration pour l'encouragement de l'instruction primaire. Elle constituait dans chaque canton un « comité gratuit et de charité » chargé de la surveillance des écoles primaires, et en donnait la présidence au curé cantonal. Elle admettait les associations religieuses autorisées par le gouvernement à fournir des maîtres aux communes. (Voir Lois scolaires.)

En 1819, Royer-Collard, s'étant brouillé avec le parti qui dominait à la cour, dut abandonner la présidence de la Commission d'instruction publique ; il y fut remplacé provisoirement par G. Cuvier (13 septembre 1819-4 octobre 1820). Le nombre des membres de la Commission d'instruction publique fut porté de cinq à sept par l'ordonnance du 22 juillet 1820. A l'administration de Cuvier appartient l'ordonnance du 2 août 1820, qui essaya de donner plus de ressort à l'action des comités cantonaux.

L'ordonnance du 1" novembre 1820 transforma la Commission en Conseil royal de l'instruction publique. Le président de ce Conseil royal fut Lainé qui avait remplacé Cuvier comme président de la Commission depuis le 4 octobre précédent ; et, bientôt après, Corbière, qui reçut le titre de ministre (21 décembre 1820-31 juillet 1821). L'administration de Corbière et celle de Cuvier, qui lui succéda comme président du Conseil royal (31 juillet 1821-1er juin 1822), furent signalées par des mesures de réaction : ordonnance du 27 février 1821 (Voir Université), statut du 4 septembre 1821, etc., qui redoublèrent lorsque la « Congrégation » eut réussi à placer un homme à elle à la tête de l'Université. L'ordonnance royale du 1er juin 1822 (Voir Université) décida que le chef de l'Université reprendrait le litre de grand-maître, et qu'il exercerait, outre les attributions du président du Conseil royal, celles que conféraient au grand-maitre divers articles du décret du 17 mars 1808 ; une autre ordonnance du même jour nomma grand-maître l'abbé Frayssinous, aumônier royal. Le 4 septembre 1822, M. de Villèle, ministre des finances, arrivait à la tête du gouvernement ; avec lui la « Congrégation » devenait complètement maîtreese du pouvoir. Mgr Frayssinous supprima l'Ecole normale (6 septembre 1822), favorisa de tout son pouvoir la création et la reconnaissance des congrégations enseignantes, et remplaça l'ordonnance du 29 février 1816 par celle du 8 avril 1824 (Voir Lois scolaires et Université), dont le titre V livrait aux évêques les écoles primaires catholiques. Bientôt la subordination de l'instruction publique à l'Eglise fut consacrée par un nouvel acte du pouvoir royal, l'ordonnance du 26 août 1824, qui porte ce qui suit : « Les affaires ecclésiastiques et l'instruction publique seront dirigées à l'avenir par un ministre secrétaire d'Etat, qui prendra le litre de minisire secrétaire d'Etat au département des affaires ecclésiastiques et de l'instruction publique ; il exercera les fonctions de grand-maître de l'Université de France ». Le titulaire du nouveau ministère fut Frayssinous, devenu comte et pair de France: il garda son portefeuille jusqu'à la chute du cabinet dirigé par M. de Villèle (1827).

Louis XV111 mourut le 16 septembre 1824.