bannière

c

Conseil royal de l’instruction publique

 L'ordonnance royale du 17 février 1815, qui supprimait la charge de grand-maître de l'Université et remplaçait l'Université unique par dix-sept universités provinciales, confia la surveillance générale de l'enseignement à un Conseil royal de l'instruction publique, dont la présidence fut donnée à M. de Bausset, ancien évêque d'Alais, qui avait été membre du Conseil de l'Université. Ce fut la seule des dispositions de cette ordonnance qui put être exécutée : et la rentrée de Napoléon à Paris, le 20 mars suivant, fit disparaître l'éphémère Conseil royal de 1815.

Cinq ans plus tard, le gouvernement de la Restauration créa un autre Conseil royal de l'instruction publique, avec d'autres attributions. La Commission de l'instruction publique, composée d'abord de cinq membres (15 avril 1815), puis de sept (22 juillet 1820) et présidée d'abord par Royer-Collard, ensuite par Georges Cuvier, avait reçu le 4 octobre 1820 un président pris hors de son sein, Lainé, ancien ministre de l'intérieur. Quelques jours après, l'ordonnance du 1" novembre 1820, rendue sur la proposition du ministre de l'intérieur Siméon, disposa que la Commission prendrait le titre de Conseil royal de l'instruction publique, et rendit au président de ce Conseil une partie es prérogatives autrefois attribuées au grand-maître de l'Université. Un peu plus tard (21 décembre 1820). Corbière succéda à Lainé comme président du Conseil royal, avec le titre de ministre secrétaire d'Etat ; mais il donna sa démission dans l'été de 1821, et fut remplacé à la présidence par Cuvier. L'année suivante, l'ordonnance du 1er juin 1822 rétablit la charge de grand-maître, supprimée depuis le 17 février 1815, et y nomma l'abbé Frayssinous : le Conseil royal, à partir de ce moment, n'eut plus que des attributions analogues à celles qui avaient appartenu autrefois au Conseil de l'Université.